Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCE DAVID
Numéro de dépôt :
1497810
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1998
Présentation de la marque PRINCE DAVID
Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRINCE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DAVID est expirée depuis le 22 juin 1998.
S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17